Oyez - MIX DES TD DE DROIT

Voici un petit cours pour tous ceux qui ont quelques troues dans leurs cours...

La théorie du Droit naturel moderne.
En quoi le droit naturel moderne est-il une solution dans le fonctionnement juridique d’une
société ?
A) Intro
Loi naturelle (Droit naturel) : état de connaissance de la loi divine
Loi qui est ani-historique et universelle, intangible, immuable et éternelle
Droit positif : droit contingent. Il peut être arbitraire car produit d’une volonté humaine.
Droit positif plus évolutif et dynamique. Il peut bénéficier de l’aide de la sanction
Droit positif = devoir être
Positiviste considère que Droit positif est un « zen » car approche scientifique et donc calculée
par rapport à des faits.
Droit positif appliqué par un état. Monopôle de la contrainte organisée, du pouvoir coercitif
« Zolen » : postulat
Aristote : « La société est comme ça, c’est un droit naturel. » Religion = Droit naturel. C’est le
droit qui existe avant le droit humain (Droit naturel ancien)
Droit naturel moderne est le fruit de la raison. Selon les jusnaturalistes, il existe des préceptes
moraux supérieurs à d’autres lois issus de la raison (ex : droits de l’homme)
La raison met à jour certains préceptes qui sont infaillibles.
B) Qu’est que le Droit naturel, son identité ?
Le jusnaturalisme
Postulat d’une hiérarchie entre le Droit naturel et le Droit positif. Principe de la suprématie du
Droit naturel.
Toutes ces théories disent que pour penser le Droit il faut faire référence à la justice. Idée de
justice derrière le Droit positif.
Les théologiens du jusnaturalisme soutiennent l’idée que le Droit positif doit suivre les exigences
du Droit naturel.
Droit positif doit être conforme à la justice mais peut-on connaître le juste ? Idée relative de la
justice.
II Les vecteurs de la suprématie du Droit positif en occident actuellement
Celui qui fait le Droit positif :
- Le législateur
- Le juge (rigueur mathématiques : on peut prédire la décision d’un juge en lisant le Droit :
théorie moderne du Droit positif)
- L’individu
Le pur positivisme est basé sur le positivisme 1 et 2 : Méthodologie et théorie
Positivisme 3 : idéologie : considéré comme une erreur : jusnaturalisme qui s’ignore. Complice
du dictateur.
Positivisme formaliste : Les faits importants et la jurisprudence donnent le réalisme. La loi est
avant tout un bout de papier (arbitraire)
Théorie jusnaturaliste : apologie de la démocratie. Loi forcément juste. Montesquieu « Droit ne
peut être mauvais car tout le monde y travaille et le subit » mais dans la réalité Droit fait par une
certaine catégorie de personnes qui travaillent dans leur intérêt.
Mais qui est le législateur ? A qui peut-on faire le plus confiance ?
Positiviste refuse le Droit naturel.
Bobbio (jusnaturaliste) considère que désormais les juges ne sont plus des automates et
interprètent de plus en plus la loi. Juge peuvent prendre en compte le Droit naturel contre le Droit
positif.
Montesquieu : Juges sont la bouche de la loi. Complétude la loi.
Kelsen : Hiérarchie des normes.
Prince garanti la sécurité et la richesse. Hobbes, Locke et Rousseau.
Hommes passés état sauvage à civilisé
Hobbes : homme loup pour homme
Gens sacrifient pouvoir perso à pouvoir central pour leur permettre de se développer dans un état
social qui garanti la sécurité de tous.
« Le Léviathan »
Rousseau : Tous les hommes sont naturellement bons. Société qui les corrompent. Dès apparition
propriété, des personnes s’en sont accaparé : prise de pouvoir et instauration d’un ordre. Aboutit
sur le pouvoir féodal.
« L’origine du contrat social »
Locke : se situe entre Hobbes et Rousseau.
Séparation des pouvoirs : Montesquieu.
Démocratie émanation d’une volonté dominante. Rejoins l’idée de la séparation des pouvoirs.
Indépendance de la justice.
La jurisprudence source du Droit :
3 ordres de juridiction : 3 sortes de juge :
- juge judiciaire
- juge administratif
- conseil constitutionnel
Juge judiciaire = Droit privé (Cour de cassation au sommet)
Juge administratif = Droit administratif (Conseil d’Etat au sommet. Peut choisir ses affaires.)
Conseil constitutionnel = la constitution.
Dates importantes :
- Révolution de 1789 : passe d’un régime monarchique (droit vient du roi, 3 pouvoirs
mélangés) à un régime parlementaire avec séparation entre judiciaire et législatif-exécutif.
- Constitution de 1958 : séparation des pouvoirs renforcée avec séparation législatif et
exécutif. Séparation des 3 pouvoirs. Exécutif = président. Législatif = Parlement.
Judiciaire
L’indépendance de la justice ne doit pas mener à l’auto production juridique.
Indépendance de la justice = Absence de toute soumission des juges dans leur fonction à des
pouvoirs extérieurs. Ce qui est une des composantes essentielle de l’état de Droit.
Conseil supérieur de la magistrature gère les magistrats : Magistrat tenu à obligation de réserve
qui interdit d’émettre une opinion personnelle sur une affaire
Secret d’instruction et présomption d’innocence soumet le magistrat à des sanctions en cas de
violations.
Indépendance de justice créé fort pouvoir judiciaire = omniprésence de la justice dans l’actualité.
15 juin 2000 : « fenêtre d’information » qui permet émettre certains points de l’affaire pour
réglementer influence des médias.
Loi d’inamovibilité des magistrats. 1958
En France, évolution de la carrière d’un juge dépend du suivit des directives du ministère de la
justice. Différent Angleterre ou juge sont d’anciens avocats.
Place des traités dans la hiérarchie des normes.
Art 55 : prévoit la suprématie des traités sur le droit national
Arrêts Jacques Vabres (1975) :
Niccolo, Semoule de France.
La séparation des pouvoirs
Montesquieu : « Le pouvoir arrête le pouvoir », s’il se méfie d’un pouvoir puissant et veut un
gouvernement modéré et faible.
S’inspire de Locke et du régime constitutionnel anglais.
« Principe négatif » : vise à prescrire la répartition des compétences.
Esprit des lois : 1748 : objectif : proposer une meilleure constitution pour le régime de Louis XIV
Les individus ne sont soumis qu’à la loi.
Culte de la loi en France
Descartes : culte de la raison. Loi découle de la raison donc la loi est vraie.
Hobbes et Rousseau interprètent ce qu’à dit Descartes
Rousseau : Théorie du constructivisme. Loi construite par la raison. Citer Droit français.
Pro institutionnalisation et partisan de la supériorité des lois posées par les hommes : « Les
ouvrages prodigieux »
Maître à penser des hommes de la révolution.
Hayek : Evolutionnisme : loi créée à partir des moeurs. Evolution de la société fait évoluer le
Droit. Citer Common Law en Angleterre
Député Romme : créé le club des Nomophiles.
La loi conduira à la perfectibilité de l’homme conduisant au progrès et à la civilisation.
1793 : lois deviennent règles de l’organisation sociale.
Tout en soulignant le caractère rationnel de toute législation républicaine, on verra s’ériger un
véritable culte de la loi (qui n’est pas du tout rationnel)
Député Chaumette : déesse raison qui parle dans la loi
Grenier : législation est appelée à devenir la morale universelle
Instauration religion civile de la loi et de la déesse raison : culte de l’être suprême.
Constitution de 58 : affaibli le Parlement
Le déclin institutionnel : on observe la relégation institutionnelle du Parlement. Il n’est plus le
seul représentant de la nation ni le seul maître législatif.
Le Parlement se voit imposer un agenda précis.
Exécutif domine le Parlement et lui enlève des pouvoir.
XXème affaiblissement des Parlements
Dépréciation de la loi pour cause d’inflation législative : plus il y a de texte moins la loi est
crédible.
Lois après 58 : susceptibles de passer au conseil Constitutionnel
La Jurisprudence
Est-elle source du Droit ?
Sujet à controverse.
Théorie classique : non
La justice ne doit pas être conduite par une décision de justice mais par des lois.
Définir rôle du juge : art 1351 : seulement bouche de loi.
Fragilité des règles jurisprudentielles car ne s’appuient jamais sur des décisions antérieurs
(principe non empirique)
Voir schéma anglais avec 3 colonnes.

J'ai noté ça hier chez jeff.
Ce sont des notes et aucun espace n'est retranscrit... Moi je me comprend mais vous ? :s

C'est sensé être un condensé du cours de Droit.
Les idées importantes en fait.

A ne pas prendre comme parole d'évangile.